LES OSSEMENTS ET LE CRANE DU CHEVALIER BAYARD
Présentation de la marque LES OSSEMENTS ET LE CRANE DU CHEVALIER BAYARD
Déposée par voie électronique le 4 juillet 2013 par monsieur Jean-Christophe PARISOT DE BAYARD et monsieur Jean-Baptiste PARISOT DE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES OSSEMENTS ET LE CRANE DU CHEVALIER BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES OSSEMENTS ET LE CRANE DU CHEVALIER BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OSSEMENTS ET LE CRANE DU CHEVALIER BAYARD est expirée depuis le 4 juillet 2023.
Jean-Christophe PARISOT DE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03